Pour le véhicule neuf
La mesure de pollution se faisait par le cycle de conduite automobile NEDC (New European Driving Cycle ), mis en place en 1973, depuis le 1er septembre 2017, le NEDC est peu à peu remplacé par le WLTP (Worldwide harmonized Light vehicles Test Procedures), conçu pour être plus proche des conditions d'utilisation réelles. Ce cycle augmente la vitesse moyenne du cycle d'homologation et diminue les phases d'arrêt destinées à modéliser les parcours urbains.
L'affaire Volkswagen a révélé les carences du NEDC ainsi que quelques petits arrangements pris avec elle par nombre de constructeurs, notamment pour diminuer les taux de NOx (oxydes d'azote). Tout cela a fait voler en éclat le peu de crédibilité qui restait au protocole de test NEDC.
Cette situation a favorisé la mise en application de la norme WLTP, bien plus réaliste. Elle a été conçue à nouveau par des experts de l'Union Européenne auxquels se sont joints des spécialistes du Japon et de l'Inde. Depuis le 1er septembre 2017, elle va progressivement se substituer à la norme NEDC. Les Constructeurs ont désormais l'obligation d'homologuer les nouveaux types de véhicules selon le protocole WLTP. Et depuis le 1er septembre 2018, l' homologation, l'autorisation de vente ou l'importation de véhicules neufs seront accordées que si la consommation et les émissions auront pas été vérifiées selon ce protocole.
La Procédure RDE (Real Driving Emission)
Après le scandale Volkswagen aux Etats-Unis, la Commission Européenne et la France ont décidé de vérifier les émissions des polluants des véhicules homologués en Euro 6 en conditions réelles de conduite routière. Les résultats indiquent des valeurs en moyenne 4 à 5 fois au-dessus de la limite d'émission des NOx lorsqu'on effectue les mesures dans des conditions de conduite réelles plutôt qu'en laboratoire d'essais.
Pour y remédier et à côté de la nouvelle procédure de test WLTP, la Commission Européenne a entrepris de mettre au point une procédure d'essai complémentaire permettant de mesurer les émissions sur route en conditions de conduite réelles (Real Driving Emission, ou RDE).
La procédure RDE vient en complément pour vérifier que les niveaux d'émission des oxydes d'azote (NOx) (et, plus tard le nombre de particules (PN) ), mesurés au cours de l'essai en laboratoire, sont confirmés dans des conditions de conduite réelles. Cela signifie que le véhicule circulera en extérieur et sur une route réelle selon des schémas d'accélération et de décélération aléatoires. Les émissions de polluants seront mesurées par des systèmes portables de mesure des émissions (PEMS) qui seront fixés au véhicule.
La procédure d'essai RDE (Real Driving Emissions) s'applique dans un premier temps aux seuls nouveaux modèles arrivant sur le marché.
Depuis le 1er septembre 2017, le coefficient multiplicateur limite de rejets polluants en conditions réelles par rapport à la norme Euro 6 appliqué à ces véhicules sera au maximum de 2,1. Ce plafond s'appliquera dans un second temps, à priori en 2019, à l'ensemble des véhicules neufs mis sur le marché.
Le coefficient multiplicateur sera ensuite ramené à 1,5, soit 50 % de plus que la norme. L'échéance a été fixée en 2020 pour les nouveaux modèles et en 2021 pour l'ensemble des véhicules neufs.
Les mesures et valeurs de la procédure RDE concernant le nombre de particules n'ont pour l'instant pas été fixées.